Agence OnlyFans — Paris

Agence OnlyFans à Paris

Pour les créatrices qui vivent à Paris, avec un compte OnlyFans ou prêtes à en ouvrir un. Nous n'avons pas de bureau à Paris : nous gérons votre compte à distance, avec une coordination installée à Mexico.

Écrivez-nous sur WhatsApp →

Par l'équipe d'Empire Management · Mis à jour le

Coordination depuis Mexico Commission réglée en euros par SEPA Chat 24/7 envoyé par une personne Paliers 30 / 25 / 20 % sur le net Rien à payer d'avance Sortie avec 30 jours de préavis Retraits DMCA faits à la main Coordination depuis Mexico Commission réglée en euros par SEPA Chat 24/7 envoyé par une personne Paliers 30 / 25 / 20 % sur le net Rien à payer d'avance Sortie avec 30 jours de préavis Retraits DMCA faits à la main
10e
ville au monde (estimation OnlyGuider 2025)
6 h
d'avance sur New York, en général
30 %
au plus, sur le net
0 €
à payer d'avance

Empire Management est une agence de gestion OnlyFans coordonnée depuis Mexico, qui travaille à distance avec des créatrices de plusieurs pays. À Paris, nous n'avons ni bureau ni rendez-vous : tout passe par WhatsApp, par écrit et par signature électronique. L'essentiel, en cinq points :

  1. Pour qui. Les femmes majeures qui vivent à Paris ou en Île-de-France, déjà sur OnlyFans ou prêtes à se lancer.
  2. Quoi. Le chat 24 heures sur 24 (chaque message envoyé par une personne), les prix et les PPV, le trafic, la chasse aux fuites.
  3. Combien. 30 %, 25 % ou 20 % de ce qui vous reste après la part d'OnlyFans, selon le palier du mois. Ni forfait, ni frais d'entrée.
  4. L'argent. OnlyFans vous paie sur un compte à votre nom, et nous ne touchons jamais vos gains ; vous nous réglez la commission en euros, par SEPA, au taux de référence de la Banque centrale européenne du jour du rapport.
  5. L'engagement. Trois mois, puis par trimestre ; sortie avec 30 jours de préavis écrit, sans pénalité.

Déjà sur OnlyFans, ou pas encore

Vous avez déjà un compte

  • nous reprenons le chat, la grille de prix, les PPV et le trafic, en gardant ce qui marche déjà ;
  • vous restez seule titulaire du compte, des contenus et des abonnés ;
  • vous recevez chaque semaine un rapport de résultats : ce qui est rentré, et d'où.

Vous partez de zéro

  • il faut être une femme majeure, prête à produire des contenus variés ;
  • vous apportez vos réseaux sociaux, qui servent à attirer les premiers abonnés ;
  • le compte est ouvert à votre nom dès le premier jour.

Nous ne sommes pas une agence de mannequins qui trouve des castings, et personne ne peut vous promettre honnêtement un montant, nous non plus. Le contrat d'une autre agence vous laisse un doute ? Nous le relisons gratuitement, données masquées (service expliqué en anglais et en espagnol) : c'est l'avis d'une agence, pas un conseil juridique.

Travailler ensemble sans jamais se croiser à Paris

Empire n'a à Paris ni bureau, ni studio, ni photographe. Le peu que nous faisons en personne (la réunion de signature, les séances photo, les collaborations entre créatrices) existe uniquement à Mexico. Depuis Paris, tout se fait en ligne :

01 /

Un premier message

Sur WhatsApp, avec le texte déjà prêt. Réponse en quelques minutes, décision le jour même.

02 /

Le contrat en entier

Vous le lisez avant tout engagement, seule ou avec votre avocat ou votre expert-comptable.

03 /

Signature électronique

À distance, depuis chez vous, sans rendez-vous.

04 /

Démarrage en 72 heures

Le travail commence dans les 72 heures qui suivent la signature ; seule l'équipe autorisée au contrat, liée par un accord de confidentialité, accède à votre compte.

Trois lieux, trois rôles

Empire Paris

Vous : le contenu et vos limites

Vous créez, vous écrivez ce que vous ne faites pas, et vous restez propriétaire du compte et de l'argent.

Empire Mexico

La coordination et les chiffres

Prix, PPV, chasse aux fuites, rapport hebdomadaire et calcul de la commission, suivis dans notre logiciel de gestion.

Empire Amérique latine

L'équipe du chat

Des chatters à distance, tenus à la confidentialité. Les outils suggèrent ; une personne relit et envoie chaque message.

Nos créatrices actuelles viennent du Mexique, de Colombie, d'Argentine, du Venezuela, des États-Unis et d'Italie. La France n'est pas encore sur cette liste, et nous préférons vous le dire. Nous ne citons ni noms ni villes, comme nous ne citerions jamais les vôtres.

Demander comment ça marche à distance →

Paris dépense beaucoup sur OnlyFans : les chiffres et leurs limites

OnlyFans ne publie aucun chiffre par ville ; le site indépendant OnlyGuider, si. Dans son rapport OnlyFans Wrapped 2025, Paris est la 10e ville au monde pour les dépenses des fans en 2025, avec environ 38,97 millions de dollars (+16,96 %). Détail amusant : Mexico, d'où nous coordonnons, arrive 9e avec exactement le même montant estimé. Mais OnlyGuider signale lui-même que ce rapport est remplacé, sa méthode liant trop les dépenses aux volumes de recherche ; l'édition OnlyFans Wrapped 2026, calculée autrement, place Paris 16e au monde et 3e en Europe, derrière Londres et Milan.

Paris dans les deux éditions d'OnlyGuider (estimations en dollars, pas des données d'OnlyFans)
ÉditionRang mondialDépenses estiméesÉvolution
Wrapped 2025 (mise à jour le 11 mai 2026, marquée comme remplacée)10e38,97 M$ en 2025+16,96 % sur 2024
Wrapped 2026 (mise à jour le 31 août 2026, nouvelle méthode)16e (3e en Europe)30,35 M$ prévus sur l'exercice décembre 2025 – novembre 2026+20,4 % sur l'exercice 2025

Ces chiffres mesurent ce que dépensent les abonnés qui vivent à Paris, pas ce que gagnent les créatrices parisiennes : votre page se vend au monde entier, et l'édition 2026 rappelle que les États-Unis restent la plus grosse part de l'argent. Leur vraie conséquence touche à la discrétion : dans une ville où tant de gens paient pour ce type de contenus, un voisin ou un collègue peut tomber un jour sur votre page.

Vos nuits sont leurs soirées : le décalage avec l'Amérique et avec Mexico

Paris est à UTC+1 en hiver (CET) et à UTC+2 en été (CEST). Dans toute l'Union, l'heure d'été va du dernier dimanche de mars au dernier dimanche d'octobre (articles 2 et 3 de la directive 2000/84/CE) ; pour 2027, la Commission a fixé le 28 mars et le 31 octobre (communication C/2026/1660). Les États-Unis changent le deuxième dimanche de mars et le premier de novembre, soit le 8 mars et le 1er novembre en 2026 (NIST). Mexico, où travaille notre coordination, ne change plus d'heure : la loi mexicaine sur les fuseaux horaires réserve l'horaire saisonnier à la frontière nord.

Calculé avec la base de fuseaux horaires IANA (tzdata 2026b). Hiver : du 1er novembre 2026 au 14 mars 2027. Été : jusqu'au 25 octobre 2026 et à partir du 28 mars 2027.
À New YorkÀ HoustonÀ ParisÀ Mexico (hiver · été)
12:0011:0018:0011:00 · 10:00
18:0017:0000:00 (le lendemain)17:00 · 16:00
20:0019:0002:00 (le lendemain)19:00 · 18:00
22:0021:0004:00 (le lendemain)21:00 · 20:00

La soirée américaine tombe entre minuit et l'aube à Paris : soit vous répondez à 3 heures du matin, soit quelqu'un le fait pour vous. Pour notre équipe, c'est la fin d'après-midi ou la soirée à Mexico (qui, en hiver, est à l'heure de Houston).

Deux fenêtres par an faussent le calcul : du 25 octobre au 1er novembre 2026 et du 14 au 28 mars 2027, New York n'a plus que 5 heures de retard sur Paris. Retirez alors une heure à la colonne de Paris et prenez la valeur « été » pour Mexico ; nous revérifions avec vous l'heure des publications programmées. Dans l'autre sens, si vous nous écrivez à 10 heures depuis Paris, il est 3 heures du matin à Mexico (2 heures en été) : la coordination vous répond quand la journée y commence, mais le chat avec vos abonnés ne s'arrête jamais.

Ce que nous prenons, et comment vous nous payez depuis une banque française

Notre commission est publique et dépend de ce qui vous reste dans le mois, une fois retirés les 20 % que garde OnlyFans : 30 % si ce net est inférieur à 1 000 USD, 25 % de 1 000 USD à moins de 3 000 USD, 20 % à partir de 3 000 USD tout rond. Le palier atteint fixe le pourcentage de tout le mois. Exemples en dollars, la devise d'OnlyFans :

Vos abonnés dépensentIl vous reste après OnlyFans (80 %)Commission EmpirePour vous
1 125 USD900 USD30 % = 270 USD630 USD
2 250 USD1 800 USD25 % = 450 USD1 350 USD
7 500 USD6 000 USD20 % = 1 200 USD4 800 USD

Le passage d'un palier se sent : avec 999 USD nets, la commission est de 30 %, soit 299,70 USD, et il vous reste 699,30 USD ; avec 1 000 USD nets, elle descend à 25 %, soit 250 USD, et il vous reste 750 USD.

Exemples de calcul, pas une promesse de revenus. La commission ne porte que sur l'argent qu'OnlyFans vous a réellement versé ; ce que la plateforme retient compte dans la clôture où il est libéré. Pour vos propres chiffres : notre calculatrice de commission (en espagnol).

Le virement, concrètement

Dans les 5 jours ouvrés qui suivent chaque clôture mensuelle, vous recevez le calcul de la commission. Vous la réglez en euros, par virement SEPA depuis votre banque, vers le compte en euros que Panther Management Group, la société derrière Empire, détient chez ARQ (anciennement DolarApp) ; la France figure parmi les pays SEPA acceptés par ARQ (aide d'ARQ, en espagnol). Ce compte ne reçoit pas de virements SWIFT. Si vous avez aussi une banque américaine, avec un compte ouvert à votre nom, le paiement en dollars par ACH ou wire reste possible. Les coordonnées bancaires sont dans votre rapport de commission, jamais sur ce site. Une question sur le passage des dollars aux euros ? Posez-la avant de signer.

Vos revenus, eux, ne passent jamais par nous

Les conditions d'utilisation d'OnlyFans (août 2024) précisent que paiements des fans et gains des créatrices sont en dollars américains, et que votre banque peut prélever des frais de conversion. Les méthodes de retrait proposées pour la France s'affichent dans la section Banking de votre compte : nous les regardons ensemble. Attention : Wise et Payoneer excluent les contenus pour adultes dans leurs règles, et s'en servir pour encaisser OnlyFans expose à des paiements refusés ou à un compte fermé.

Les impôts quand on habite à Paris : ce qui est local

La micro-entreprise, l'URSSAF et la déclaration de revenus fonctionnent de la même façon partout en France : nous les résumons sur notre page Agence OnlyFans France. Ici, seulement ce qui tient à votre adresse et à la devise, à titre d'information : parlez-en à un expert-comptable avant de décider quoi que ce soit.

La CFE, même sans local

La cotisation foncière des entreprises est un impôt local, due même quand on travaille chez soi, sur une base minimale votée chaque année par la commune ou l'intercommunalité où l'activité est exercée, puis multipliée par le taux local. La même activité peut donc ne pas payer la même CFE à Paris, à Montreuil ou à Boulogne-Billancourt. Les autres repères d'impots.gouv.fr :

SituationCe que dit l'administration fiscale
Année de création de l'activitéAucune CFE n'est due.
Chiffre d'affaires de l'année de référence (en général l'avant-dernière) de 5 000 € ou moinsExonération de la cotisation minimum.
Déclaration de départFormulaire n° 1447 C, au service des impôts des entreprises, au plus tard le 31 décembre de l'année de création.
L'avis d'impositionPas de courrier : il se consulte dans l'espace professionnel sur impots.gouv.fr et se paie obligatoirement en ligne ou par prélèvement.

Sources : impots.gouv.fr, fiches activité à domicile et micro-entrepreneur et CFE, modifiées le 14 octobre 2026.

Un plafond en euros, des revenus en dollars

D'après le portail auto-entrepreneur de l'URSSAF, le plafond de chiffre d'affaires de la micro-entreprise est de 83 600 € pour les prestations de services. OnlyFans vous paie en dollars : votre distance au plafond dépend donc aussi du change, et le taux à retenir dans vos déclarations, c'est votre expert-comptable qui vous le dira. Les conditions d'OnlyFans rappellent aussi qu'une créatrice enregistrée dans un pays de l'Union européenne doit appliquer les règles européennes de TVA qui la concernent. Si vous n'avez pas encore de comptable, nous pouvons vous mettre en relation avec un ; nous ne faisons pas de conseil fiscal nous-mêmes.

Tourner dans Paris : ce que demande la Ville

Paris encadre les prises de vues, y compris pour les vidéos qui nourrissent vos réseaux. Paris Film, service de la Mission Cinéma, est le guichet unique de la Ville, et sa foire aux questions est nette : « Tout tournage ou prises de vues dans les rues de Paris nécessite l'obtention d'une autorisation. » Ses pages parlent de films, publicités, shootings et clips, pas des contenus pour les réseaux sociaux : avant une séance dans la rue, écrivez à Paris Film (tournages@paris.fr) pour savoir ce qui s'applique à votre cas.

Où vous voulez tournerLa démarcheDélai et conditions
Rues et ponts, à 10 personnes au plus, matériel léger, sans stationnement ni coupure de circulationDéclaration préalable à Paris Film, avec une attestation d'assuranceUne semaine avant (5 jours ouvrés). Gratuit. Pas après 23 heures.
Parcs et jardins, équipements sportifs, canaux, monuments, intérieur d'édifices parisiensDemande d'autorisation sur la plateforme AGATETrois semaines avant (15 jours ouvrés). Redevance possible. Charte de lutte contre les violences et harcèlements sexistes et sexuels signée, sauf shooting photo avec une seule personne.
Tour Eiffel, Arc de Triomphe, Louvre et Tuileries, Trocadéro, Luxembourg, Palais-Royal, berges de Seine…Le gestionnaire de chaque site : Paris Film ne traite pas ces demandesSelon le site.
Un drone au-dessus de ParisSurvol interdit (zone LF-P23, arrêté du 2 avril 2025), sauf dérogation ; dans les bois de Boulogne et de Vincennes, hors P23, déclaration préalable. Les deux se demandent à la Préfecture de police par une démarche en ligne prévue pour les opérateursDossier complet : déclaration préalable du vol, documents des télépilotes, assurance RC professionnelle drone et preuve de la raison professionnelle du vol, entre autres.

Sources : Ville de Paris, Déposer une demande de tournage (28 juillet 2026) et Préparer son tournage à Paris (15 septembre 2026). Selon la foire aux questions, une assurance est demandée pour tout tournage ; pour une non-professionnelle, la Ville suggère une extension de responsabilité civile.

Les décors « mis au repos » en ce moment

La liste des rues interdites et déconseillées aux tournages, actualisée le 14 octobre 2026, touche plusieurs décors très prisés sur les réseaux : la rue Crémieux (12e), interdite aux tournages jusqu'à nouvel ordre ; tout le périmètre Montmartre – Sacré-Cœur, mis au repos « en raison de très nombreux tournages » ; le Champ-de-Mars et la place de la Concorde ; le parvis de Notre-Dame tous les week-ends. Pour le pont de Bir-Hakeim, il faut contacter la Mission Cinéma avant. Et la Préfecture de police ne souhaite pas de tournages dans le périmètre des Champs-Élysées jusqu'à nouvel ordre. La liste change souvent : relisez-la avant chaque séance.

Les passants dans le cadre, et la tour Eiffel la nuit

Selon la page de la Ville Que pouvez-vous photographier dans Paris ?, le principe est la liberté de photographier, mais le droit à l'image (article 9 du Code civil) permet à toute personne reconnaissable de s'opposer à la captation ou à la diffusion de son image sans son autorisation, dans un lieu public comme privé ; ce n'est pas nécessaire si elle n'est pas identifiable, de dos ou floue. La tour Eiffel est dans le domaine public, mais pas son éclairage de nuit, protégé par le droit d'auteur, et l'exception de panorama ne vaut pas pour une photo utilisée à titre commercial. Floutez les visages reconnaissables ; pour un cas précis, voyez un avocat, car nous ne donnons pas de conseil juridique.

Discrétion : ce que le blocage peut faire à Paris, et ce qu'il ne fait pas

OnlyFans permet de bloquer l'accès à votre page par pays, pas par ville : impossible de vous cacher des seuls Parisiens. Bloquer la France vous rend invisible pour les abonnés qui s'y connectent, mais vous prive de tout votre public français, et un VPN contourne le blocage. C'est un choix à faire en connaissance de cause, avec nous. Le reste se joue ailleurs :

Si un contenu circule sans votre accord : qui fait quoi

Toutes les fuites ne se traitent pas de la même façon. Ce tableau est un repère, pas un conseil juridique.

Ce qui arriveLe texte ou l'outilQui agit
Un contenu de votre page payante est republié sur un autre siteNotification de retrait DMCA au site ou à son hébergeurNotre équipe, à la main
Une personne que vous connaissez (un ex, par exemple) diffuse des images intimes de vous sans votre accordArticle 226-2-1 du Code pénal : deux ans d'emprisonnement et 60 000 € d'amende, même si l'enregistrement a été obtenu avec votre consentement ou par vous-même. Pour une affaire privée avec une personne connue, PHAROS renvoie vers le commissariat ou la gendarmerieVous, de préférence avec un avocat
Un contenu illicite publié par un inconnu sur un site, un forum ou une messagerie publiqueSignalement sur PHAROS, le portail officiel du ministère de l'Intérieur ; en cas d'urgence, le 17Vous, ou un témoin
Un montage ou un contenu sexuel fabriqué par intelligence artificielle avec votre image ou votre voixArticle 226-8-1 du Code pénal (loi SREN du 21 mai 2024) : deux ans et 60 000 €, trois ans et 75 000 € si la publication passe par un service en ligneVous, de préférence avec un avocat

Pour l'article 226-2-1, nous citons la rédaction de 2016 reproduite par le Conseil constitutionnel ; une proposition de loi en première lecture (n° 3106) prévoit d'y transposer la définition du consentement issue de la loi du 6 novembre 2025. Pour l'article 226-8-1, ce sont les peines indiquées par le ministère de la Justice au Journal officiel du 21 avril 2026. Vérifiez la version en vigueur sur Légifrance ou avec un avocat, qui vous dira aussi si ces textes couvrent des contenus vendus sur une page payante. Notre règle sur l'intelligence artificielle : aucune reproduction de votre visage ou de votre voix sans votre autorisation signée.

Le contrat, en huit lignes

Le résumé des garanties que nous publions. Le contrat complet, vous le lisez avant de signer.

Aucun paiement d'avanceNi frais d'entrée ni abonnement : notre seule rémunération est la commission sur ce que vous encaissez.
Tout reste à votre nomCompte OnlyFans, contenus, abonnés et comptes de soutien sont à vous. Seule exception : le site web promotionnel qu'Empire crée pour vous reste à Empire, qui vous le prête pendant la collaboration.
Trois mois, puis par trimestreTrois semaines ne suffisent pas pour mesurer ce que rapportent un chat, une grille de prix et du trafic. Ensuite, le contrat se renouvelle chaque trimestre.
Sortie avec 30 jours de préavisUn préavis écrit de 30 jours calendaires, d'un côté comme de l'autre : ni frais, ni pénalité. L'exclusivité ne vaut que pendant le contrat.
Vos accès rendus en 5 joursSous 5 jours calendaires, identifiants, mots de passe, boîtes mail, comptes de soutien et fichiers vous reviennent, avec une confirmation écrite de suppression de vos contenus.
Des règles écrites pour les chattersAucune rencontre proposée, aucun paiement hors de la plateforme, arrêt immédiat face à quelqu'un qui dit avoir, ou semble avoir, moins de 18 ans. Un message déplacé en votre nom : le chatter est retiré de votre compte et vous êtes prévenue sous 24 heures.
Vos limites noir sur blancLe contrat nous oblige à respecter la liste de ce que vous ne faites pas ; toute demande qui y entre vous permet de rompre l'accord.
Avec qui vous signezEmpire travaille avec des créatrices depuis 2023. C'est la marque de Panther Management Group S.A.S. de C.V., société constituée au Mexique en 2026 (RFC PMG2608209C5 ; Folio Mercantil Electrónico N-2026067357).

Le texte intégral de nos garanties existe en anglais et en espagnol, pas encore en français.

Avant de choisir une agence (même si c'est nous)

Questions fréquentes — OnlyFans à Paris

Avez-vous un bureau à Paris ? +
Non : ni bureau, ni studio, ni rendez-vous à Paris. Ce que nous faisons en personne (signature, séances photo, collaborations entre créatrices) n'existe qu'à Mexico, où se trouve notre coordination. Si un jour vous y passez, prévenez-nous et nous verrons si nous pouvons nous croiser.
J'habite en banlieue, à Montreuil, Saint-Denis ou Boulogne : vous travaillez aussi avec moi ? +
Oui, aux mêmes conditions, puisque tout se fait à distance. Seuls changent quelques repères locaux : la base minimale de la CFE, votée par votre commune ou votre intercommunalité, et les règles de tournage de votre ville.
Puis-je cacher ma page aux Parisiens seulement ? +
Non. OnlyFans permet de bloquer l'accès par pays, pas par ville. Bloquer la France vous cache des abonnés qui s'y connectent, mais vous prive aussi de tout votre public français, et un VPN suffit à contourner le blocage.
Comment vous payer depuis une banque française ? +
En euros, par virement SEPA, vers le compte que Panther Management Group, la société qui exploite la marque Empire, tient chez ARQ (anciennement DolarApp), qui accepte les virements SEPA depuis la France mais pas les virements SWIFT. Les coordonnées figurent dans votre rapport de commission.
Faut-il une autorisation pour filmer dans la rue à Paris ? +
Selon Paris Film, oui : une déclaration préalable gratuite, une semaine avant, pour une petite équipe avec du matériel léger dans les rues et sur les ponts ; une demande AGATE, trois semaines avant, pour les parcs, jardins, canaux ou monuments. Les contenus pour les réseaux sociaux ne sont pas cités : écrivez à Paris Film avant de tourner.
Qui répond à mes abonnés quand il est 3 heures du matin à Paris ? +
L'équipe du chat, qui couvre les 24 heures. 3 heures du matin à Paris, c'est 21 heures la veille à New York et 20 heures ou 19 heures à Mexico. Nos outils proposent les réponses, mais une personne relit et envoie chaque message.
Je n'ai pas encore de compte OnlyFans : vous pouvez travailler avec moi ? +
Oui, si vous êtes une femme majeure, prête à créer des contenus variés et à mettre vos réseaux sociaux au service du projet. Le compte est ouvert à votre nom dès le premier jour.
Combien de temps dure le contrat, et comment en sortir ? +
Trois mois au départ, puis un renouvellement automatique par trimestre. Chacune des parties peut y mettre fin avec 30 jours calendaires de préavis écrit, sans frais ni pénalité ; vos accès et vos fichiers vous sont rendus dans les 5 jours calendaires qui suivent.

Sources consultées

Liens ouverts et vérifiés le 15 octobre 2026, sauf mention contraire. Les passages sur les lois et les impôts servent à vous orienter, pas à vous conseiller.

  1. OnlyGuider. OnlyFans Wrapped 2025 (signalé comme remplacé) et OnlyFans Wrapped 2026 (31 août 2026).
  2. EUR-Lex. Directive 2000/84/CE, articles 2 et 3, et communication C/2026/1660 (JO C du 18 mars 2026).
  3. NIST. Daylight Saving Time.
  4. Chambre des députés du Mexique. Ley de los Husos Horarios en los Estados Unidos Mexicanos, articles 3 et 5.
  5. OnlyFans. Terms of Service (août 2024).
  6. ARQ. Pays acceptés pour les virements en euros (1er octobre 2026).
  7. Wise, Acceptable Use Policy (25 mars 2026) ; Payoneer, Prohibited Transaction List (sans date).
  8. impots.gouv.fr. Fiches CFE et activité à domicile et CFE et micro-entrepreneur (14 octobre 2026).
  9. URSSAF. L'essentiel du statut d'auto-entrepreneur.
  10. Ville de Paris. Préparer son tournage, Déposer une demande de tournage, Foire aux questions, Rues interdites et déconseillées (14 octobre 2026) et Que pouvez-vous photographier dans Paris ?
  11. Préfecture de police. Survol de Paris (P23 et hors P23) avec un aéronef sans équipage à bord.
  12. Conseil constitutionnel. Décision n° 2021-933 QPC du 30 septembre 2021.
  13. Assemblée nationale. Question écrite n° 10117 et réponse du ministère de la Justice (JO du 21 avril 2026) ; amendement n° CS738 à la proposition de loi n° 3106 (rejeté le 22 septembre 2026).
  14. Légifrance. Code pénal, articles 226-1 à 226-32. Le 15 octobre 2026, le site imposait une vérification anti-robots que nous n'avons pas passée : les textes cités viennent des deux sources précédentes.
  15. Ministère de l'Intérieur. PHAROS (formulaire et foire aux questions).
Paris

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Dites-nous où vous en êtes, avec ou sans compte. Nous vous répondons depuis Mexico et, avant toute signature, vous avez toutes les conditions par écrit. Vous préférez l'e-mail ? contacto@empiremanagementmx.com.

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